Les critères AHOJG

Comprendre la réglementation des coffeeshops néerlandais

Le cannabis est techniquement illégal aux Pays-Bas en vertu de la Opium Act. Cependant, le gouvernement néerlandais applique une politique de tolérance, connue sous le nom de gedoogbeleid, qui permet aux coffeeshops autorisés de vendre de petites quantités de cannabis sans poursuites. Cette politique est en place depuis les années 1970, lorsque le gouvernement a décidé que la séparation du marché des drogues douces du marché des drogues dures serait bénéfique pour la santé publique.

La politique de tolérance n'est pas un champ libre. Chaque coffeeshop aux Pays-Bas doit se conformer à un ensemble strict de règles connues sous le nom de critères AHOJG. Ces critères ont été établis par le Service public du ministère public (Openbaar Ministerie) et ont été formellement inclus dans les directives de la Opium Act en 1991. En 2013, un critère supplémentaire a été ajouté, le critère I (ingezetenencriterium), ce qui rend l'ensemble complet AHOJGI. Ces règles déterminent si un coffeeshop est toléré ou fait face à des mesures d'application, y compris des amendes, une fermeture temporaire ou une fermeture permanente.

Chaque lettre dans AHOJG représente une condition spécifique. Si un coffeeshop viole ne serait-ce qu'un seul de ces critères, la municipalité locale et le Service public du ministère public peuvent prendre des mesures immédiates. Ci-dessous, nous expliquons chaque critère en détail.

A, Affichering (Pas de publicité)

Le A dans AHOJG représente Affichering, qui se traduit par affichage ou publicité. Les coffeeshops sont interdits de faire de la publicité pour leurs produits ou leur établissement sous quelque forme que ce soit. Cela inclut les panneaux d'affichage, les dépliants, les affiches, les annonces dans les journaux, les publicités en ligne, les promotions sur les réseaux sociaux et toute autre activité de marketing qui promeut la vente de cannabis.

La seule exception est une petite indication discrète sur la façade du coffeeshop lui-même. Il s'agit généralement d'une simple enseigne avec le nom du magasin, et parfois d'une feuille de cannabis stylisée ou d'un schéma de couleurs inspiré du Rasta. De nombreux coffeeshops utilisent les drapeaux éthiopiens vert, jaune et rouge ou l'imagerie des feuilles de palmier comme identifiants indirects, car la publicité directe du cannabis n'est pas autorisée.

C'est pourquoi vous ne verrez jamais un coffeeshop néerlandais diffuser une publicité télévisée, distribuer des coupons ou parrainer des événements. C'est aussi pourquoi des plateformes comme cannabizzz.nl peuvent exister de manière indépendante, car nous sommes une plateforme d'information tierce publiant des données factuelles, et non un canal publicitaire exploité par ou au nom d'un coffeeshop.

H, Harddrugs (Pas de drogues dures)

Le H représente Harddrugs, c'est-à-dire les drogues dures. Les coffeeshops doivent opérer sur un marché strictement séparé. Ils ne sont autorisés à vendre que des produits à base de cannabis, qui sont classés comme drogues douces selon la loi néerlandaise. La vente, la possession ou la présence de toute drogue dure dans les locaux est absolument interdite.

Les drogues dures selon la loi néerlandaise incluent la cocaïne, l'héroïne, l'ecstasy (MDMA), les amphétamines, la méthamphétamine, le LSD et le GHB, entre autres. La Opium Act fait la distinction entre les substances de la liste I (drogues dures, entraînant des peines sévères) et les substances de la liste II (drogues douces, y compris le cannabis et le haschisch, entraînant des peines plus légères dans le cadre de la politique de tolérance).

Si des drogues dures sont découvertes dans les locaux d'un coffeeshop, même en petites quantités, les conséquences sont graves. Le coffeeshop sera immédiatement fermé, généralement pendant un minimum de six mois à un an, et possiblement de façon permanente. L'exploitant peut également faire face à des poursuites pénales. Cette séparation stricte est le fondement de la politique néerlandaise en matière de drogues, conçue pour empêcher les consommateurs de cannabis d'être exposés à des substances plus dangereuses.

O, Overlast (Pas de nuisance)

Le O représente Overlast, c'est-à-dire la nuisance ou le trouble. Les coffeeshops ne doivent causer aucune forme de nuisance publique dans leur quartier. Cela inclut les troubles du bruit, les problèmes de stationnement, les ordures, le stationnement prolongé, les plaintes concernant les odeurs et tout comportement des clients qui affecte négativement la région environnante.

Les municipalités prennent très au sérieux les plaintes concernant les nuisances. Si les résidents ou les entreprises à proximité d'un coffeeshop déposent des plaintes répétées concernant le bruit, le stationnement double, des groupes de personnes qui traînent dehors ou d'autres troubles, la municipalité peut émettre des avertissements et finalement fermer le coffeeshop. De nombreuses municipalités ont des protocoles de nuisance spécifiques qui définissent exactement ce qui constitue une violation et à quelle vitesse l'application s'intensifie.

En pratique, cela signifie que les exploitants de coffeeshops doivent activement gérer leur clientèle. De nombreux coffeeshops ont du personnel de sécurité à la porte, des règles de maison clairement affichées et des zones de fumage désignées. Certaines municipalités exigent que les coffeeshops aient un plan de gestion des nuisances dans le cadre de leur permis d'exploitation. L'objectif est de s'assurer que les coffeeshops sont des entreprises calmes et bien gérées qui ne perturbent pas la vie quotidienne de leurs voisins.

J, Jeugdigen (Pas de mineurs)

Le J représente Jeugdigen, c'est-à-dire les jeunes ou les mineurs. Les coffeeshops sont strictement interdits d'admettre ou de vendre à toute personne de moins de 18 ans. C'est l'un des critères les plus activement appliqués, et les violations entraînent certaines des peines les plus lourdes.

Chaque coffeeshop est tenu de vérifier l'âge de chaque client avant l'entrée. Cela signifie vérifier un document d'identité valide, tel qu'un passeport, une carte d'identité néerlandaise (identiteitskaart) ou un permis de conduire de l'UE. Si un client ne peut pas prouver qu'il a 18 ans ou plus, l'entrée lui doit être refusée. Il n'y a pas d'exceptions.

Les municipalités et la police effectuent régulièrement des vérifications en civil en utilisant des mystères clients qui semblent être jeunes. Si un coffeeshop est surpris en train de vendre à un mineur ou de laisser entrer un mineur, les pénalités sont immédiates et sévères. Une première infraction entraîne généralement une fermeture de trois à six mois. Les infractions répétées peuvent entraîner une fermeture permanente et des accusations criminelles contre l'exploitant.

L'application stricte de l'exigence d'âge reflète la préoccupation néerlandaise concernant la consommation de cannabis chez les jeunes. La recherche a montré que le cannabis peut avoir des effets négatifs sur le cerveau en développement, et la politique néerlandaise est explicitement conçue pour garder le cannabis hors de portée des mineurs tout en permettant un accès réglementé aux adultes.

G, Grote Hoeveelheden (Pas de grandes quantités)

Le G représente Grote hoeveelheden, c'est-à-dire les grandes quantités. Les coffeeshops sont limités dans la quantité qu'ils peuvent vendre par transaction et la quantité qu'ils peuvent garder en stock.

La limite de transaction est de 5 grammes par personne par jour. Un coffeeshop ne peut pas vendre plus de 5 grammes de cannabis (qu'il s'agisse d'herbe, de haschisch ou d'une combinaison) à un seul client en une seule visite. Cette limite s'applique par jour, et non par transaction, ce qui signifie qu'un client ne peut pas simplement visiter le même coffeeshop deux fois en un jour pour acheter 10 grammes.

La limite de stock est de 500 grammes. Un coffeeshop ne peut pas avoir plus de 500 grammes de cannabis dans les locaux à tout moment. Cela crée un défi pratique pour les coffeeshops très fréquentés, particulièrement dans les zones touristiques comme Amsterdam, où le chiffre d'affaires quotidien peut être très élevé. La limite de stock de 500 grammes est largement considérée comme l'un des aspects les plus problématiques de la politique de tolérance, car elle force les coffeeshops à se réapprovisionner fréquemment dans la chaîne d'approvisionnement non réglementée.

Le dépassement de la limite de vente de 5 grammes ou de la limite de stock de 500 grammes est considéré comme une violation grave. La police et les inspecteurs municipaux effectuent des vérifications régulières, parfois sans prévenir, pour vérifier la conformité. Les violations peuvent entraîner la fermeture, des amendes et des poursuites pénales.

Le critère I (Résidents uniquement)

En 2013, le gouvernement néerlandais a ajouté un sixième critère au cadre AHOJG, le critère I, qui représente Ingezetenencriterium (critère de résidence). Selon cette règle, les coffeeshops ne sont autorisés à admettre et à vendre qu'aux résidents des Pays-Bas. Un résident est défini comme quelqu'un qui vit dans une municipalité néerlandaise et qui est enregistré dans la base de données des registres personnels municipaux (Basisregistratie Personen, ou BRP).

Le critère I a été introduit principalement pour lutter contre le tourisme de drogue dans les régions frontalières. Des villes comme Maastricht, Breda, Bergen op Zoom, Roosendaal et Terneuzen ont connu des problèmes importants avec des visiteurs belges, français et allemands qui franchissaient la frontière spécifiquement pour acheter du cannabis. Cela a entraîné la congestion du trafic, des problèmes de stationnement, des nuisances publiques et la vente de rue autour des coffeeshops.

L'application du critère I varie considérablement aux Pays-Bas. Dans les régions frontalières du sud, elle est activement appliquée. Les coffeeshops à Maastricht, par exemple, ne vendent qu'aux résidents néerlandais, et les clients doivent présenter une pièce d'identité valide ainsi qu'une preuve de résidence néerlandaise (comme un extrait BRP). Dans la plupart des autres villes, y compris Amsterdam, Rotterdam, La Haye et Utrecht, le critère I n'est pas activement appliqué, et les touristes sont les bienvenus aux coffeeshops.

Sur cannabizzz.nl, nous indiquons clairement quelles villes appliquent le critère I avec une étiquette "Résidents uniquement". Actuellement, les villes qui limitent l'accès aux résidents néerlandais incluent Maastricht, Breda, Heerlen, Sittard, Geleen, Terneuzen et Dordrecht. Si vous visitez les Pays-Bas en tant que touriste, vous pouvez librement visiter des coffeeshops dans la grande majorité des villes, mais il est toujours sage de vérifier avant votre voyage.

Règles supplémentaires

Au-delà des critères AHOJG et du critère I, les coffeeshops doivent également se conformer à plusieurs règlements supplémentaires. Les boissons alcoolisées sont strictement interdites. Un coffeeshop ne peut pas servir, vendre ou permettre la consommation d'alcool dans ses locaux. Ceci est parfois désigné comme le "critère plus". Si de l'alcool est découvert être vendu ou consommé dans un coffeeshop, il fait face aux mêmes mesures d'application que toute autre violation de critères.

Les coffeeshops sont également interdits de vendre du cannabis en ligne ou de livrer du cannabis aux clients. Toutes les ventes doivent avoir lieu en personne, aux locaux autorisés. Cela signifie qu'il n'y a pas de services de livraison de cannabis légaux aux Pays-Bas, et tout site web proposant de livrer du cannabis à votre porte opère illégalement.

Chaque municipalité aux Pays-Bas décide indépendamment d'autoriser ou non les coffeeshops à l'intérieur de ses frontières, et le cas échéant, combien. Sur les quelque 342 municipalités aux Pays-Bas, environ 103 seulement ont des coffeeshops. De nombreuses municipalités, en particulier les plus petites et plus rurales, ont choisi de ne pas autoriser les coffeeshops du tout. Les municipalités peuvent également imposer des exigences locales supplémentaires, telles que les distances minimales des écoles, les heures d'ouverture maximales ou les restrictions d'emplacement spécifiques.

Comment fonctionne l'application

L'application des critères AHOJG est une responsabilité partagée entre la municipalité, la police et le Service public du ministère public. Les inspections peuvent être annoncées ou non annoncées, et elles impliquent généralement la vérification des quantités en stock, la vérification des contrôles d'âge à la porte, la recherche de drogues dures et l'évaluation des plaintes concernant les nuisances.

La plupart des municipalités opèrent un modèle d'application progressive. Une première violation pourrait entraîner un avertissement ou une courte fermeture (généralement un à trois mois). Une deuxième violation entraîne une fermeture plus longue (trois à six mois). Une troisième violation entraîne souvent la fermeture permanente du coffeeshop. Pour les violations les plus graves, telles que la vente à des mineurs ou la présence de drogues dures, il n'y a généralement pas d'avertissement, et la fermeture immédiate est la réponse standard.

Les exploitants de coffeeshops peuvent également être soumis à un dépistage Bibob, une vérification d'intégrité qui permet aux municipalités de refuser ou de révoquer les permis s'il y a des raisons de soupçonner que l'activité criminelle est impliquée dans l'entreprise. Ce dépistage examine les antécédents financiers de l'exploitant, les liens potentiels avec la criminalité organisée et la source du capital d'investissement.

Ce que cela signifie pour les visiteurs

Si vous visitez les Pays-Bas et prévoyez de visiter un coffeeshop, les critères AHOJG vous affectent de plusieurs façons pratiques. On vous demandera toujours de montrer une pièce d'identité valide pour prouver que vous avez 18 ans ou plus. Vous pouvez acheter un maximum de 5 grammes par coffeeshop par jour. Dans la plupart des villes, les touristes sont les bienvenus, mais dans certaines villes frontalières, seuls les résidents néerlandais peuvent entrer. Les coffeeshops ne vendent pas d'alcool, et vous ne pouvez pas commander du cannabis en ligne ou le faire livrer.

Les règles sont conçues pour créer un environnement sûr et contrôlé pour la consommation de cannabis. Bien que techniquement illégal, le système des coffeeshops néerlandais fonctionne avec succès depuis des décennies, offrant aux adultes un accès réglementé au cannabis tout en le séparant des drogues dures et en le tenant éloigné des mineurs.

Vous pouvez trouver plus de 580 coffeeshops dans 106 villes aux Pays-Bas sur cannabizzz. Naviguez par ville, consultez les heures d'ouverture, explorez les menus et lisez les avis avant votre visite.